3 - Règlement (PDF complet - 4 mo)
 
3.a - Règlement écrit
 
Dispositions applicables aux zones urbaines
- Zone UA
- Zone UB
- Zone UC
- Zone UD
- Zone UE
- Zone UG
- Zone UI
- Zone UJ
- Zone UK
- Zone UL
- Zone UM
- Zone UR
- Zone USP
- Zone UZ
 
Dispositions applicables aux zones à urbaniser
- Zone AU
 
Dispositions applicables aux zones naturelles
- Zone NA
- Zone NF
- Zone NL
- Zone NP
- Zone NS
 
 Les annexes du règlement
 
3.b - Cahier des prescriptions architecturales
 
3.c - Documents graphiques
 
 
 
3.c.6 - Plan de détail de la zone UB
 
3.c.7 - Plan des périmètres de bonne desserte et secteurs de mixité sociale
 
3.c.8 - Plan de zonage de synthèse

Approuvé le 8 septembre 2006

Révisé le 24 novembre 2011

Mis à jour le 09 janvier 2014

Mis en compatibilité le 3 février 2014

Mis à jour le 18 juin 2014

Modifié le 17 décembre 2015

Modifié le 15 décembre 2016

Mis à jour le 26 janvier 2017

Mis à jour le 12 octobre 2017

 
 
Société de Conseil en Urbanisme - Réalisations et Etudes
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